quitter le rsi c'est possible

bonjour a tous voila une adresse a visiter www.libreassurancemaladie.eu et aussi sa www.claudereichman.com vous allez touver beaucoup de réponse au vole financier auquel ont
doit faire face

il est impossible de quitter la secu ..... amende en vue http://www.securite-sociale.fr/comprendre/europe/monopolesecu/monopole.htm

pour moi la secu raconte des [ sotises ] les texte europeen non son pas de la meme version si la secu reconnait que nos droit son tel imagine toi la perte financiére pour eux je connais trois dentiste qui l'ont fait cela fait 3 ans et que fait l'urssaf que dale car il te font un procé qui n'aboutis a rien c le chien qui se mort la queue de plus sa leur côute 13 fois moins cher quand france c'est pour cela que je decide de le faire et croyer moi l'union fait la force plus ont sera monbreux moin l'etat poura longtemp nier le contraire de plus comment punir un cytoien qui ne fait qu'appliquer les textes europeen et des convient des droit l'homme

Bonjour,

Comme chacun le sait le RSI regroupe comme unique interlocuteur plusieurs charges et pas seulement la maladie, donc concernant le sujet, il va falloir deja recalculer la part maladie et la soustraire des cotisations dûes, je serais curieux de comment cela vas être gérer au niveau RSI.

Ensuite si pas de maladie au RSI, pas de carte de secu sociale, parce-que la carte de sécu ce n'est pas européen hein, alors je vais passer des examens a l'hosto ou chez un spécialiste et là ben non monsieur, pas de carte de secu: Bonjour l'ardoise!
Le toubib lui, il est en relation avec la sécu...

Et le traitement pour me faire rembourser par un organisme privé risque d'être long et coûteux, parce-que un organisme prive comme, une complémentaire maladie, ca réalise des bénéfices, sinon ca vous mets à la porte ou bien, comme toutes assurances, augmentent vos cotisations jusqu'à l'irraisonnable...

Et comme je l'ai dit dans un autre tread, je pense qu'il s'agit là de faire une confusion entre régime complémentaire et régime de base obligatoire, ce que j'ai lu dans les liens fournis est très flou, sans compter l'aspect politique et par défaut orienté du deuxième...

N'oulions pas non plus que c'est sur ce genre de réflexions que nos pairs, dans le passé, ont eus la volonté de se dégager du régime général en nous laissant ce lourd héritage !

Il ne s'agit pas là de faire l'éloge d'un système que nous trouvons tous imparfait et à juste titre bien trop coûteux pour nos petites trésories d'Artisans commercants, mais de mettre en garde contre les chants mélodieux des sirènes..........

Cordialement.

Poitou-façades a écrit:

je connais trois dentiste qui l'ont fait cela fait 3 ans ...

Heuuu, ils cotisent au RSI en tant que " libéral "?

Vous ne confondriez pas avec le CIPAV , et ne concernant pas la maladie, normalement ils doivent être soumits à trois caisses différentes....???????????? Ce qui est différent du nouveau régime des " Indépendants"

Poitou-façades



devrais nous faire parvenir "les texte europeen" pour contredire les textes de la secu qui sont tres claires !

bonjour
je vous confirme que quitter le RSI se fait depuis 4 ans chez A..... en Angleterre aucun probleme de remboursement reglement en 15 j (j habite en Guyane)
le RSI est en concurrence propos de Mr ATTALI JACQUES http://archives.lesechos.fr/archives/2007/lesechos.fr/11/09/300215877.htm
ET MON POST sur ce site
http://www.lecri.fr/Les-propositions-des-contribuables-1394.html ?page=forum&id_article=1394

et ma revolte ci dessous et quelques liens tres utils pour le tribunal ....

Vos parents et vos grands parents vous volent!!!
Ils n'ont pas été capable de gérer leur argent en temps de croissance économique ,ils en voulaient encore plus ,alors ils ont fait un crédit a la consommation pour leur bien être ,mais n'ayant pas d'argent ils ont eu la bonne idée de mettre les mensualités a votre nom .. et vous faire payer leurs mensualités sur 35/40 ans .Et Ils osent dire qu'ils vous aime , qu'ils feront tout pour vous aider....
Pour ma part , face a mes 2 filles je leur ai dit que "papa ne va pas vous faire payer ses erreurs et celles de ses parents et que papa va se battre pour que cette escroquerie cesse"
Bordel !! les jeunes reagissez!!!! même la sécu se fout de votre gueule et prépare le terrain de votre misère
http://www.quelleretraite.com/public/pub_assurance_retraite.pdf
Il ne faut pas compter sur les plus de 50 ans pour vous aider ... Ils sont a deux pas de toucher le fruit de l escroquerie.
Escroquerie que Madoff a utilisé, et que l'équilibre n'est que le rapport entre le rêve de 10% d'intérêt qui est servi par le capital lui même et de l'apport des nouveaux entrants.....
dépôt de 100€
1er mois tu touches 10% SUPER c'est vrai !!! t'y croyais pas trop !!! (pris sur ton capital ...qui n'est plus que de 90€ .....)
au bout de 10 mois il faudra pigeonner/faire rêver quelqu'un d'autre ....système pyramidal .........Dans toute sa splendeur.
La retraite n'est que le fruit des prélèvements (de plus en plus élevé ) sur le dos du travailleur
OU EST PASSE LE "CAPITAL"..????..
Pourquoi ne pas se faire sa propre retraite (%age obligatoire) qui générerai ses propres intérêts financerai les investissements, un impôt plus important et a la mort le capital restant reviendrai a la famille....
Parce que le monstre est un parasite qui se nourrit de votre capital en vous promettant quelques miettes à 60 ans ... tout en sachant que n'est reparti que ce qui entre et avec la garantie de l état qu’on vous dit (vous pensez garantie financière ? pas du tout la garantie de l'état et uniquement celle du principe :ce qui rentre est ce qui sera servi ...HI HI HI )le jour venu ,on vous dira que votre retraite n'est qu'un salaire diffère et qu'il faudra a nouveau payer l impôt ,taxe et autre et vous serai prié de cesser de vous obstiner de vivre le plus vite possible ....
Vos chers (très chers...) parents comptent sur vous pour perpétrer et pour longtemps cette belle escroquerie et comptent sur vous pour ne pas réagir et de ne rien dire "c'est un secret de famille" tu le transmettras à tes enfants mon fils(ma fille) ....
REAGISSEZ , BOUGEZ VOTRE CUL ET NE COMPTEZ PAS SUR LES ADULTES (sauf moi et quelques autres) POUR VOUS AIDER ....

J'ai démonté l'escroquerie du RSI (sécu des commerçants et artisans) ici
http://www.lecri.fr/?page=forum&id_article=1394&id_forum=1565

Cette caisse de SECU d’une main rackette les cotisants (les travailleurs,VOUS mes couillons )et de l’autre paye des vacances « all inclusive » .(aux retraités) ...si si....c'est ici
http://www.le-rsi.fr/publications/supports_de_communication/pdf/retraite/20080227_catalogue_evasion_2008.pdf

besoin d'un aide ménagère ,d'un coup de peinture et autre c'est ici
http://www.le-rsi-auvergne.fr/as_ret.htm

---------INTERVENTION DE LA MODERATION--------



ATTENTION



Les propos tenus par les intervenants n’engagent que ces derniers, les informations et conseils donnés sur les forums publics Internet ne remplacent pas et ne dispensent pas de l’avis et la consultation des professionnels de la réglementation et législation juridique en vigueur.



A NOTER :



La Direction de la Sécurité sociale tient à rappeler l’obligation de cotiser à la sécurité sociale suite aux nombreux articles parus dans la presse, annonçant à tort la fin du monopole.

Depuis un certain temps, des voix s’élèvent pour soutenir que des textes européens « imposeraient la fin du monopole français de la sécurité sociale ».

Sur la base d’arguments fallacieux, ces mouvements incitent les assurés sociaux à quitter la sécurité sociale et souscrire des assurances privées, auprès d’organismes assureurs établis dans d’autres Etats de l’Union européenne.

Ces fausses informations conduisent des personnes de bonne foi, peu au fait du droit européen, à cesser de cotiser à la sécurité sociale, les exposant ainsi à des sanctions financières et à des poursuites pénales.

Face à ces rumeurs persistantes mais totalement infondées, la Direction de la Sécurité Sociale tient à rappeler les règles fondamentales qui régissent notre sécurité sociale et confirme qu’elles respectent pleinement le droit européen.

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EST-IL POSSIBLE DE QUITTER LA SECURITE SOCIALE ET SOUSCRIRE UNIQUEMENT UNE ASSURANCE PRIVEE EN FRANCE OU A L’ETRANGER ?

Non, la législation française ne le permet pas. Toute personne qui travaille et réside en France est obligatoirement affiliée au régime de sécurité sociale dont elle relève : régime général des salariés, régimes de non-salariés ou régimes spéciaux (par exemple le régime de la SNCF). Et à ce titre, elle est assujettie aux cotisations de sécurité sociale correspondantes, à la CSG et à la CRDS.

Bien entendu, pour améliorer sa protection sociale, chacun peut bénéficier de couvertures complémentaires auprès d’entreprises d’assurance, de mutuelles ou d’institutions de prévoyance ou également, depuis 1994, d’organismes assureurs établis dans un autre Etat de l’Union européenne.

En France, ces couvertures professionnelles ou individuelles complètent la sécurité sociale, elles ne peuvent s’y substituer. Ceci résulte de notre Constitution qui fixe un droit pour tous à une sécurité sociale élevée et solidaire :



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L’OBLIGATION DE COTISER A LA SECURITE SOCIALE EST-ELLE COMPATIBLE AVEC LA COORDINATION EUROPEENNE DES REGIMES DE SECURITE SOCIALE ?

Oui, l’obligation de cotiser en France à la sécurité sociale est compatible avec les règles de la coordination européenne des régimes de sécurité sociale.

1. Les Etats membres sont libres d’organiser comme ils l’entendent leur système de sécurité sociale et, notamment de fixer dans leurs législations nationales pour chacun des risques, le niveau des prestations, le mode et le niveau de financement, les modalités de fonctionnement du régime et son degré de solidarité entre les citoyens.

Il est en effet de jurisprudence constante de la Cour de Justice des Communautés Européennes que le droit communautaire ne porte pas atteinte à la compétence des Etats membres d’aménager leur système de sécurité sociale. Le droit communautaire n’ayant pas pour objectif d’harmoniser les systèmes nationaux de sécurité sociale, il appartient à la législation de chaque Etat membre de déterminer le droit ou l’obligation de s’affilier à un régime de sécurité sociale et les conditions qui donnent droit à des prestations.



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L’aide et l’incitation à cesser de cotiser à la sécurité sociale sont également sanctionnés :

- Le code de la sécurité sociale sanctionne l’organisme assureur ayant fait souscrire un contrat d’assurance privée (retraite, prévoyance, maladie… ) au profit d’un travailleur indépendant non à jour de ses cotisations de sécurité sociale. Cette action entraîne la nullité du contrat d’assurance, l’éventuelle solidarité de l’organisme assureur pour régulariser le versement des cotisations de sécurité sociale et des conséquences pénales tant pour l’organisme assureur que le souscripteur.

- Le code de la sécurité sociale instaure désormais des sanctions lourdes contre toute personne qui incite les assurés sociaux à refuser de se conformer aux prescriptions de la législation de sécurité sociale, et notamment de s’affilier à un organisme de sécurité sociale ou de payer les cotisations et contributions dues :
* une peine de 6 mois de prison et/ou une amende d’un montant porté de 7500 à 15.000 €
* une peine d’inéligibilité de 6 ans aux chambres consulaires
* et une impossibilité de siéger en qualité d’administrateur ou de membre d’un conseil d’administration des organismes de sécurité sociale.- Le code de la sécurité sociale fixe des sanctions très lourdes (peines d’emprisonnement de deux ans et amende de 30 000 €) contre toute personne qui, par voie de fait, menaces ou manœuvres concertées, a organisé ou tenté d’organiser le refus des travailleurs indépendants de se conformer aux prescriptions de la sécurité sociale.

CHER MODERATEUR
vous trouverez ci joint le lien pour le démenti de "l'état" vous noterez avec grand intérêt que cela émane du service de presse ......
ce qui n'en fait absolument pas un texte officiel
http://www.sante.gouv.fr/htm/actu/31_070122c.pdf
ou le même avec "goût Européen de Bruxelles" de Paris.... page 11 à 15
http://www.securite-sociale.fr/comprendre/europe/monopolesecu/secuobligatoire.pdf

Je proposer que les gens S'ASSURENT (et RESTE ASSURE en continu) mais en passant a la CONCURENCE
les docs de la SECU ci dessus oublient de parler de
http://www.admi.net/jo/20010422/MESX0100030R.html article 6 et suivant ....

POURQUOI MODIFIER AUTANT D'ARTICLES DU CODE DE LA SECU SI CETTE DIRECTIVE NE S'Y APPLIQUAIT PAS???????????

Mr Attali qui était plus que proche du pouvoir....
dit que la Sécu EST en concurrence ... si je risque quelque chose que risque -t-il lui..
http://archives.lesechos.fr/archives/2007/lesechos.fr/11/09/300215877.htm

JE PENSE QUE MES INFORMATIONS SONT PARFAITEMENT DOCUMENTEES ET JE DEFIS QUICONQUE DE ME PROUVER LE CONTRAIRE je dis "prouver" et non pas dire...

J'ai porte plainte auprès de Mr le procureur de la République contre Mme la directrice de la SECU de Cayenne contre le directeur du RSI de Cayenne....
il est vrai qu'ils sont débordes mais pas de suite...

Mr Quevillon est venu a Cayenne fin 2008 je lui ai remis en main propre contre signature de sa main une réclamation, je lui ai ,de façon courtoise, torpillé sa réunion, il s'est engager à "s'occuper de mon cas" et que « j'allai avoir de ses nouvelles » rien a ce jour... J'avais pris soin de lui demander de me répondre en AR pour éviter toute discussion sur le reçu ou non de sa réponse
A ce jour je vous affirme n'avoir reçu aucun courrier de sa part....

ASSUREZ VOUS A UNE SOCIETE D'ASSURANCE EUROPEENNE puis en AR informer votre caisse de votre choix .......
IL EST LA VOTRE POUVOIR D’ACHAT !!!!!

Mr Leduc Michael.



J’ai fait l’intervention que j’avais alors a faire…Vous comprendrez qu’il est difficile d’être Modérateur et intervenant dans une même discussion…



Soucis d’équité obligent.



Des liens, je peux vous activer ligne par ligne tout Légifrance, que cela va t’il vous apporter…



Relisez donc mon intervention un peu plus haut, je vous souhaite une bonne continuation sur notre forum, dans le respect de notre charte, et à la condition que ce topic ne ce transforme pas en exécutoire.



Merci aussi de ne pas écrire en tout gras / gros carractères.



Cordialement.

La discussion reste ouverte…

Il n'est pas possible de quitter le RSI, certains ont essayés en s'assurant en Angleterre, mais les tribunaux leurs ont donné tort. Si ton siège social ou une antenne est sur le territoire français tu ne peu pas y échapper.
Il est vrai que pourtant en tant qu'indépendant nous devrions être libre de nos choix, mais il faut bien que nos prélèvements alimentent les autres caisses, surtout les régimes spéciaux des fonctionnaires, et abondent au régime général de la sécu pour indemniser tous les allergiques au travail.